Cimetière multiconfessionnel

Règlement

Etrusque
Tombes à Cerveteri

Introduction

Soucieuses d’éviter toute discrimination, plusieurs communes bruxelloises se sont associées pour permettre à toute personne, dont le culte ou la conception philosophique sont reconnus, d’être inhumée dans un cimetière public.

Les cultes officiels sont les cultes anglican, catholique, islamique, israélite, orthodoxe et protestant.

Dans ce but, les communes associées ont décidé d’aménager des parcelles qui permettent de grouper les tombes qui présentent une même spécificité.
L’Intercommunale d’Inhumation scrl administre ces parcelles multiconfessionnelles.

Bien entendu, les communes associées à l’Intercommunale d’Inhumation scrl conservent chacune leur propre cimetière.

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La désignation des parcelles

L’Intercommunale d’Inhumation gère les parcelles 13, 21 et 22 du cimetière de Schaerbeek situé rue d’Evere 4 à 1140 Evere.

L’inhumation d’un défunt dans l’une de ces parcelles résulte de la volonté expresse du défunt de son vivant, ou d’un membre de sa famille, ou de toute personne habilitée à régler les funérailles.

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L’ouverture du cimetière

Le cimetière est ouvert au public de 8 h à 16 h 15.
Les dimanches et jours fériés, le cimetière s’ouvre à 8 h 30.

A 16 h, une première sonnerie signale que les personnes qui se trouvent dans le cimetière doivent se diriger vers la sortie. A 16h15, une seconde sonnerie signale la fermeture définitive des portes.

Le bureau est ouvert les jours ouvrables, du lundi au vendredi, de 10h à 12 h et sur rendez-vous de 14 h à 16 h.

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La police du cimetière

Il est interdit :

En règle générale, les personnes qui ne se comportent pas avec toute la décence et le respect dus à la mémoire des morts ou qui enfreignent les dispositions du règlement seront expulsées par le personnel sans préjudice des poursuites de droit.

L'intercommunale se réserve le droit d'exiger qu'une tombe demeure anonyme.

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Les catégories de concessions

Elles peuvent être individuelles ou familiales :

- une concession individuelle est affectée à une seule inhumation,
- une concession familiale est destinée à maximum 3 inhumations superposées.

Lors de l’achat d’une concession, le concessionnaire désigne la personne qui peut y être inhumée.
Si le concessionnaire d’une concession familiale désigne nommément les 2ème et 3ème personnes qui peuvent y être inhumées, il peut désigner d’autres personnes à condition que les personnes initialement désignées soient informées.

Une concession individuelle ne peut être modifiée en concession familiale.

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La durée des concessions

La durée des concessions est de 25 ou 50 ans. Ces durées sont renouvelables.
Cette durée prend cours à la date d’achat de la concession et expire le 31 décembre de l'année d'expiration.

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Les renouvellements

Toute concession est renouvelable avant l’expiration de la période précédente.
Cette prolongation est soumise au règlement d’une redevance dont le montant dépend du tarif en vigueur au moment de la demande.

Six mois avant l’échéance d’une concession, un avis est apposé au bureau du cimetière et une lettre est envoyée au concessionnaire ou ses ayants droit ( il est important de signaler tout changement d’adresse au bureau du cimetière ).

Le monument est enlevé aux frais du concessionnaire ou de ses ayants droit.
Le monument qui n’aura pas été enlevé à l’échéance du contrat sera vendu au profit de l’intercommunale.

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Le choix de l'emplacement

Le concessionnaire ne choisit pas l’emplacement de la concession. Toutefois, les concessions des personnes de même religion sont regroupées.

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Les dimensions des terrains concédés

Les concessions destinées à l'inhumation de personnes adultes ont une superficie de 2,5 m².
Les concessions destinées à l’inhumation d’enfants de moins de 7 ans ont une superficie de 1 m² et les concessions destinées aux foetus et aux urnes ont une superficie de 0,45 m².

ADULTES - 7 ANS FOETUS URNES
Longueur 230 cm 125 cm 85 cm 85 cm
Largeur 110 cm 80 cm 52 cm 52 cm
Profondeur 1 personne 150 cm 100 cm 100 cm 100 cm
2 / 3 personnes 250 cm

Les fosses sont, bien entendu, plus petites : 200 x 90 cm pour les adultes, 100 x 60 cm pour les enfants et 60 x 40 cm pour les foetus et les urnes.

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Les formalités

Aucune inhumation ne peut avoir lieu sans :

Le permis d’inhumer mentionne de manière précise l’identité de la personne décédée, son domicile, la date et le lieu de son décès.

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Les délais d'inhumation

L’inhumation a lieu 24 heures au moins après le décès.

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L’horaire des inhumations

Les inhumations sont entreprises les jours ouvrables avant 15 h.
Le responsable du cimetière doit être prévenu 24 heures avant la date d’inhumation, compte tenu des contraintes de planning et des travaux de terrassement.

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La tombe

Le personnel du cimetière creuse la fosse ainsi que la niche qui abrite le cercueil.

Tout corps est inhumé horizontalement dans le respect de la confession du défunt. Les proches du défunt peuvent introduire le cercueil dans sa niche, le couvercle dirigé vers le haut, et jeter une pelletée de terre sur le cercueil. L’intercommunale décline, toutefois, toute responsabilité en cas d’accident.

Un corps ne peut être exhumé que dans le cas d’une demande judiciaire ainsi que dans les cas prévus par la loi.

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Le cercueil

La dépouille mortelle doit être placée dans un cercueil dont la matière est rapidement périssable.
La décomposition naturelle du corps ne peut être entravée.
Le cercueil d'une personne adulte est muni de quatre poignées.
Les dimensions maximales du cercueil sont :

ADULTES - 7 ANS FOETUS
Longueur 200 cm 100 cm 55 cm
Largeur 80 cm 50 cm 30 cm

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Le monument

La pose d’un monument est facultative. Le monument est en pierre naturelle ( pierre bleue ou granit ).
L’intercommunale pose une fondation en béton armé pour assurer la stabilité du monument.

La pierre tombale et la stèle ont une épaisseur de 10 à 12 cm.

La pierre tombale, façonnée d’une seule pièce, a les dimensions suivantes :

ADULTES - 7 ANS FOETUS URNES
Longueur 234 cm 125 cm 85 cm 85 cm
Largeur 106 cm 79 cm 52 cm 52 cm

Les dimensions de la stèle :

ADULTES - 7 ANS
Hauteur 85 - 120 cm 65 - 70 cm
Largeur 79 - 89 cm 59 - 69 cm

La hauteur de la stèle est mesurée à partir du cadre en béton.
La stèle est fixée dans la pierre tombale à l'aide de 2 broches inoxydables.

Le concessionnaire enlève le monument à l’expiration de la concession, faute de quoi le monument appartiendra à l’intercommunale.
Les frais de placement, d’enlèvement ou de réparation d’un monument sont à la charge du concessionnaire ou de ses ayants droit.

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L’entretien des sépultures

Les concessionnaires, ou leurs ayants droit, tiennent la concession en bon état de propreté et de stabilité.
En cas d’abandon, un avis est apposé au bureau du cimetière et une lettre est envoyée au concessionnaire ou ses ayants droit.
A l’expiration d'un délai de 6 mois ( à dater de l'envoi du courrier ), l’intercommunale peut mettre fin au droit à la concession abandonnée et enlever le monument délabré.
En cas d’urgence ou de menace pour la sécurité publique, les travaux nécessaires pourront être réalisés d’office aux frais du concessionnaire ou de ses ayants droit.

Une concession est à l’abandon lorsqu’elle est en permanence malpropre, envahie par la végétation ou délabrée.

En cas de profanation des lieux, l’intercommunale prendra l’initiative de restaurer le caractère sacré des lieux et préviendra les familles concernées.

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Les plantations

Des plantations peuvent être faites et se développer dans les limites des terrains concédés. Elles ne peuvent toutefois dépasser une hauteur de 1 m.

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Les travaux

Tout travail : placement, enlèvement ou réparation d’un monument, d’un signe funéraire ou d’une inscription ne peut être exécuté sans l’autorisation du concessionnaire, ou son ayant droit, et du responsable de l’intercommunale.
A cet effet, les entrepreneurs déposent au bureau du cimetière une demande d’exécution du travail signée par le concessionnaire ou son ayant droit. Cette demande mentionne le nom de l’entrepreneur ainsi que la nature des travaux à exécuter.

Les insignes funéraires et inscriptions ne peuvent excéder les dimensions du monument.
Pour la construction ou la pose de monuments, seuls les objets confectionnés ou prêts à être posés sont admis dans le cimetière.

Toute entrée de matériaux et tout travail sont interdits les samedis, dimanches et jours fériés
Après l’achèvement des travaux, les entrepreneurs sont tenus d’évacuer du cimetière le matériel, les matériaux et les débris provenant des travaux réalisés, de nettoyer les abords des ouvrages et de réparer, le cas échéant, les dégradations commises.
Ils signaleront les dégradations commises au responsable de l’intercommunale.
Les entrepreneurs veilleront à ne pas piétiner les tombes et ne pas gêner le passage des convois funéraires et des piétons.

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Les tarifs

TYPE DE CONCESSION DUREE
25 ANS 50 ANS
ADULTES
Tombe individuelle 1.200 € 2.150 €
Tombe familiale 1ère personne 1.200 € 2.150 €
2ème personne 550 € 950 €
3ème personne 550 € 950 €
ENFANTS ( - 7 ANS ) - FOETUS - URNES
Tombe individuelle 550 € 950 €
Tombe familiale 1er enfant 550 € 950 €
2ème enfant 250 € 450 €

Ces tarifs correspondent à la moyenne des tarifs appliqués dans les cimetières bruxellois.

Si, au cours de ses 10 dernières années, le défunt n'a pas habité au moins 5 ans dans une commune associée, le tarif de sa concession est doublé.

La durée d’une concession prend cours à la date d’achat de la concession et expire le 31 décembre de l'année d'expiration.

Lors de l’achat d’une concession familiale, le concessionnaire paie la 1ère place. Il paiera les autres places lors des inhumations successives. La durée d’une concession familiale prend cours à la date d’achat de la 1ère place et expire le 31 décembre de l'année d'expiration. En d’autres termes, l’achat de la 2ème ou 3ème place ne modifie en rien la durée de la concession.

La durée d'une concession est renouvelable.

Le prix du renouvellement d’une concession dépend du tarif en vigueur au moment de la demande et s’acquitte par un seul paiement anticipé ( avant la date d’expiration de la concession ). Le prix du renouvellement d’une concession familiale équivaut au tarif de la 1ère place.

Toute personne qui achète une concession de son vivant paie au minimum 50 % du montant de la concession au moment de l’achat et le solde dans l’année qui suit.

Tout défunt ne peut être inhumé que si la concession qui lui est destinée est entièrement payée.

Toute personne qui décède dans une maison de convalescence ou de repos qui n’est pas située dans une commune associée, bénéficie du tarif simple si elle était, auparavant, domiciliée dans une commune associée.

L’intercommunale n’est jamais tenue au remboursement d’une concession.

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Les responsabilités

L’intercommunale n’est pas responsable des vols et dégradations commis.
Toute obtention de concession entraîne de plein droit l’application de la réglementation, même future, en la matière.
Le présent règlement est subordonné à toutes les dispositions légales en matière de funérailles et sépultures.
Le 1er juillet 2017.

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Reglement

Etrusque
Cerveteri

Inleiding

Bezorgd om alle discriminaties te vermijden hebben verschillende Brusselse gemeenten zich verenigd om aan iedere persoon de kans te geven volgens zijn overtuigingen te worden begraven.

De officiële erediensten zijn de Anglicaanse, de Katholieke, de Islamitische, de Israëlitische, de Orthodoxe en de Protestantse eredienst.

Daartoe hebben de aangesloten gemeenten beslist percelen in te richten die toelaten de graven die eenzelfde karakter hebben te groeperen. De Intercommunale voor Teraardebestelling beheert die multiconfessionele percelen.

Natuurlijk behouden de aangesloten gemeenten hun eigen begraafplaats.

Toekenning van de percelen

De intercommunale beheert de percelen 13, 21 en 22 van de begraafplaats van Schaarbeek gelegen Eversestraat 4 te 1140 Evere.

De teraardebestelling van een overledene in die percelen vloeit voort uit de uitdrukkelijke wil van de overledene, van een familielid of van elke gemachtigde persoon.

Openingstijden

De begraafplaats is toegankelijk van 8 u tot 16 u 15.
Op zon en feestdagen opent de begraafplaats om 8 u 30.

Om 16u kondigt een eerste bel aan dat de begraafplaats binnen een kwartier zal sluiten.
Om 16u 15 kondigt een tweede bel de sluiting van de poorten aan.

Het bureel is alle werkdagen open, van maandag tot vrijdag, van 10u tot 12u en op afspraak tussen 14u en 16u.

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Voorschriften

Het is verboden :

Kortom, mensen die zich niet met de nodige eerbied gedragen zullen door het personeel worden verwijderd.

De intercommunale heeft het recht te eisen dat een graf naamloos blijft.

Soorten concessies

Individuele graven of familiegraven :

- een individuele concessie is voor één begrafenis bestemd,
- een familiegraf is voor maximum 3 begrafenissen bestemd (boven elkaar).

Bij de aankoop van een concessie duidt de concessiehouder de persoon aan die in de concessie mag worden begraven.

Indien de concessiehouder van een familiegraf de 2de en 3de persoon uitdrukkelijk aanduidt mag hij toch nog andere personen aanduiden indien hij de personen die vooraf werden aangeduid op de hoogte houdt.

Een individuele concessie kan niet in een familiegraf worden gewijzigd.

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Duur van de concessies

De duur van de concessies is 25 of 50 jaar. Deze duur vangt aan op de datum van de aankoop van de concessie en eindigt op 31 december bij het verstrijken van de termijn.

Hernieuwingen

De termijn van een concessie kan worden verlengd voor het einde van de vorige periode.
Die verlenging is onderworpen aan de betaling van een vergoeding waarvan het bedrag afhangt van de geldende tarieven

Zes maanden voor de vervaldatum van een concessie wordt een bericht in het kantoor van de begraafplaats aangeplakt en wordt een brief naar de concessiehouder, of zijn rechthebbenden, opgestuurd.

Het monument wordt op de kosten van de concessiehouder, of zijn rechthebbenden, weggenomen. Het monument dat op de vervaldatum niet weggenomen wordt zal ten gunste van de intercommunale worden verkocht.

Plaatskeuze

De concessiehouder kiest de plaats van de concessie niet. Toch worden de concessies van de personen van eenzelfde eredienst samengebracht.

Afmetingen van de concessies

De concessies hebben een oppervlakte van 2,5 m².
De concessies bestemd voor kinderen die minder dan 7 jaar zijn hebben een oppervlakte van 1 m² en de concessies voor asurnen hebben een oppervlakte van 0,45 m².

VOLWASSENEN - 7 JAAR FOETUS ASURNEN
Lengte 230 cm 125 cm 85 cm 85 cm
Breedte 110 cm 80 cm 52 cm 52 cm
Diepte 1 persoon 150 cm 100 cm 100 cm 100 cm
2 / 3 personen 250 cm

De graven zijn natuurlijk kleiner : 200 x 90 cm voor volwassenen, 100 x 60 cm voor kinderen en 60 m x 40 cm voor ongeboren kinderen en asurnen.

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Formaliteiten

Geen enkele begrafenis mag plaatshebben zonder :

De begrafenistoelating vermeldt de identiteit van de overledene, zijn adres, de datum en de plaats van zijn overlijden.

Termijn

De begrafenis neemt minimum 24 u na het overlijden plaats.

Tijdstip

De begrafenissen nemen plaats op werkdagen voor 15 u.
De begrafenis wordt 24 u op voorhand vermeld.

Graf

Het personeel van de begraafplaats graaft de kuil en de nis voor de lijkkist.

De overledene wordt horizontaal begraven volgens de eredienst van de overledene.
De naasten van de overledene mogen de kist in de nis zetten, het deksel naar boven gericht, en een schep aarde op de kist werpen. Toch wijst de intercommunale elke verantwoordelijkheid ingeval van een ongeval af.

Een overledene kan echter ontgraven worden in het geval van een rechterlijke aanvraag en in de gevallen voorzien door de wet.

Lijkkist

Het materieel van de kist moet snel vergankelijk zijn.
De natuurlijke ontbinding van het lichaam mag niet worden belet.
De kist voor een volwassene is voorzien van handvatten.
De maximale buitenafmetingen van de kist zijn :

VOLWASSENEN - 7 JAAR FOETUS
Lengte 200 cm 100 cm 55 cm
Breedte 80 cm 50 cm 30 cm

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Grafsteen

Het plaatsen van een grafzerk is niet verplicht.
De intercommunale legt een fundering in gewapend beton om de stabiliteit van het monument te verzekeren.

De grafsteen bestaat uit één stuk en heeft volgende afmetingen :

VOLWASSENEN - 7 JAAR FOETUS URNEN
Lengte 234 cm 125 cm 85 cm 85 cm
Breedte 106 cm 79 cm 52 cm 52 cm

De afmetingen van de grafzuil :

VOLWASSENEN - 7 JAAR
Hoogte 0,85 - 1,20 m 0,65 - 0,70 m
Breedte 0,79 - 0,89 m 0,59 - 0,69 m

De hoogte van de grafzuil wordt vanaf de betonnen kader gemeten.
De grafzuil wordt door middel van twee roestvrije pinnen in de grafsteen bevestigd.

De grafzerk is in natuurlijke steen( in blauwsel of in graniet ).
De grafsteen en de grafzuil zijn tussen 10 en 12 cm dik.

De kosten van het plaatsen, het herstellen of het wegnemen van een monument zijn ten laste van de concessiehouder of zijn rechthebbenden.
Indien de concessiehouder, of zijn rechthebbenden, het monument op de vervaldatum niet heeft weggenomen behoort het tot de intercommunale.

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Onderhoud van het graf

De concessiehouder, of zijn rechthebbenden, houdt het graf in goede staat.
Een graf is in staat van verwaarlozing wanneer ze permanent vuil is of overwoekerd door plantengroei, alsook wanneer het monument bouwvallig is.
Wanneer het graf verwaarloosd is stuurt de directeur een brief op naar de concessionaris of zijn rechthebbenden.
Na 6 maanden mag de intercommunale het recht op de concessie beëindigen en het bouwvallig monument wegnemen.
Indien het dringend is of in geval van bedreiging voor de openbare veiligheid zullen de nodige werken ambtshalve uitgevoerd worden op de kosten van de concessiehouder of zijn rechthebbenden.

Beplantingen

Beplantingen mogen zich binnen de grenzen van de toegekende terreinen uitbreiden.
Daartoe mogen ze niet hoger zijn dan 1 m.

Werken

Werken ( het plaatsen, het wegnemen of het herstellen van een monument of een opschrift ) mogen niet uitgevoerd worden zonder de toelating van de concessiehouder, of zijn rechthebbenden, en de verantwoordelijke van de intercommunale.
Daartoe moet de aannemer een aanvraag om de werken uit te voeren op het kantoor van de begraafplaats neerleggen. Deze aanvraag, ondertekend door de concessiehouder of zijn rechthebbenden, vermeldt de naam van de aannemer en de aarde van de werken.

De insignes en opschriften mogen het monument niet te buiten gaan.
Voor de constructie of de plaatsing van monumenten zijn enkel afbewerkte voorwerpen toegelaten.

De werken en de levering van materiaal zijn op zaterdagen, zondagen en feestdagen verboden.
Na de werken zijn de ondernemers ertoe gehouden het materiaal en de afval weg te nemen, de omgeving van de werken te reinigen en eventuele schade te herstellen.
Ze zullen de schade aan de verantwoordelijke van de intercommunale vermelden.
De aannemers zullen ervoor zorgen dat ze niet op de graven lopen en dat ze geen voetgangers of lijkstoet hinderen.

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Tarieven

SOORT CONCESSIE DUUR
25 JAAR 50 JAAR
VOLWASSENEN
Individueel graf 1.200 € 2.150 €
Familiegraf 1ste persoon 1.200 € 2.150 €
2de persoon 550 € 950 €
3de persoon 550 € 950 €
KINDEREN ( - 7 ANS ) - FOETUS - ASURNEN
Individueel graf 550 € 950 €
Familiegraf 1ste kind 550 € 950 €
2de kind 250 € 450 €

Die tarieven komen overeen met het gemiddelde tarief dat in de Brusselse begraafplaatsen wordt toegepast.

Die prijzen worden verdubbeld indien de overledene geen 5 jaar tijdens zijn 10 laatste jaren in een aangesloten gemeente heeft gewoond.

De termijn van een concessie begint op de datum van de aankoop en eindigt op 31 december bij het verstrijken van de termijn.

Bij de aankoop van een familiegraf betaalt de concessionaris slechts de 1ste plaats. De andere plaatsen betaalt hij wanneer de volgende personen begraven worden. De termijn van een familiegraf begint op de datum van de aankoop van de 1ste plaats.

De duur van een concessie is hernieuwbaar.

De prijs voor de hernieuwing van een concessie hangt af van de prijs die van toepassing is op de datum van de aanvraag. Die som wordt op voorhand betaald ( voor de vervaldatum ). De prijs voor de vernieuwing van een familiegraf staat gelijk met de prijs van de 1ste plaats.

Een persoon die al levend een concessie wenst te kopen betaalt minimum 50 % bij de aankoop van de concessie en het resterend bedrag binnen het jaar na de aankoop.

Een overledene wordt pas begraven indien zijn concessie volledig afbetaald is.

Een persoon die in een herstellingsoord of rusthuis dat niet in een aangesloten gemeente ligt overlijdt betaalt de normale prijs indien zij voordien in een aangesloten gemeente woonde.

De intercommunale is nooit verplicht tot terugbetaling.

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Verantwoordelijkheden

De intercommunale is niet verantwoordelijk voor de begane diefstallen en beschadigingen.
Elke aankoop van een concessie brengt de toepassing van de reglementering, zelfs de toekomstige regelgeving, met zich mee.
Het huidige reglement blijft natuurlijk onderworpen aan alle bepalingen van de wet op de begraafplaatsen en lijkverzorging.
Dit reglement is van toepassing vanaf de 1ste juli 2017

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